1. Titulaire du site
Titulaire : Danilo Costarella, personne physique résidant en Espagne.
NIF espagnol : X1650144D.
Adresse : PRAGE MASOS SANT JULIÁ DE RAMIS 0067, 17481 - Sant Juliá de Ramis, Girona, Spain.
E-mail de contact : info@tiodor.cat.
2. Objet et champ d'application
Ce site présente le projet TIÓ D'OR, son jeu de cartes et les produits associés. Dans sa configuration actuelle, il sert uniquement de vitrine informative : les achats, paiements et commandes commerciales ne sont pas disponibles. Les formulaires permettent de prendre contact, de demander des informations ou de solliciter un avis de lancement.
3. Conditions d'utilisation
L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière licite, diligente et respectueuse, à ne pas l'endommager ou perturber son fonctionnement et à ne pas tenter d'accéder sans autorisation à ses systèmes, contenus ou espaces réservés.
4. Propriété intellectuelle et industrielle
La marque, le logo, les textes, les illustrations, le design et les autres contenus du site sont protégés par la législation applicable. Leur reproduction, distribution, communication publique ou transformation est interdite sans l'autorisation correspondante, sauf dans les cas permis par la loi.
5. Disponibilité des produits
Les présentations de produits et les mentions de disponibilité future sont fournies à titre informatif et ne constituent pas une offre contractuelle tant que les ventes restent fermées. Les conditions applicables d'achat, de livraison et de retour devront être publiées avant toute activation commerciale.
6. Responsabilité et liens
Des efforts raisonnables sont déployés pour maintenir des informations exactes et le site disponible, mais des interruptions ou erreurs techniques peuvent survenir. Les liens vers des services tiers sont fournis pour faciliter la navigation ; leurs conditions et politiques relèvent de leurs titulaires respectifs. Ces dispositions ne limitent aucun droit légal impératif.
7. Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit espagnol, sous réserve des règles impératives de protection des consommateurs et de la juridiction légalement compétente.
09/11/2026